Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mon Petit Panier
Mme. Virginie GARNIER, Agissant pour le compte de la société "DE GAROUVI" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4189779
Date de dépôt :
17/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Mon Petit Panier de Virginie GARNIER

Présentation de la marque Mon Petit Panier

Déposée par voie électronique le 17 juin 2015 par madame Virginie GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mon Petit Panier »

Le déposant est madame Virginie GARNIER domicilié(e) 315 chemin de Poulasson, Lieu - dit COUTERON - 13100 - Aix EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Virginie GARNIER domicilié(e) 315 chemin de Poulasson, Lieu - dit COUTERON - 13100 - Aix EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. Virginie GARNIER, Agissant pour le compte de la société "DE GAROUVI" en cours de formation - 315 chemin de Poulasson, Lieu - dit COUTERON - 13100 - Aix EN PROVENCE - France


Mme. Virginie GARNIER - 315 chemin de Poulasson, Lieu - dit COUTERON - 13100 - Aix EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 26 juillet 2018 - Rejet total n°729907 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.